Les comptes-rendus peuvent être consultés en mairie ou directement sur le site internet.
Compte-rendu du Conseil Municipal de novembre 2022
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 février 2023
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2023
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Avis budgétaire du 22 mai 2023 de la Chambre Régionale des Comptes
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Le compte administratif 2022 et le budget 2023 n’ayant pas été validés par le Conseil Municipal lors de sa séance du 14 avril 2023, la Chambre Régionale des Comptes a été saisie.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2023
Arrêté préfectoral rendant les budgets 2023 exécutoires
Annexes budgétaires
Procès-verbal de la séance du 23 juin
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2023
Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2023
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023
Documents annexes à la séance :
– ENEDIS, bilan de territoire 2022, Commune de Saint Paul la Roche
– ZAEnR : cartes
– Plaquette ECOCERT En Cuisine
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2024
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