Les comptes-rendus peuvent être consultés en mairie ou directement sur le site internet.
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Compte-rendu du Conseil Municipal de novembre 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 février 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2023
Avis budgétaire du 22 mai 2023 de la Chambre Régionale des Comptes
Le compte administratif 2022 et le budget 2023 n’ayant pas été validés par le Conseil Municipal lors de sa séance du 14 avril 2023, la Chambre Régionale des Comptes a été saisie.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2023
Arrêté préfectoral rendant les budgets 2023 exécutoires
Annexes budgétaires
Procès-verbal de la séance du 23 juin
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2023
Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023
Documents annexes à la séance :
– ENEDIS, bilan de territoire 2022, Commune de Saint Paul la Roche
– ZAEnR : cartes
– Plaquette ECOCERT En Cuisine
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2024
Procès-verbal de la séance du 12 avril 2024
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2024
Procès-verbal de la séance du 28 juin 2024
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2024
Procès-verbal de la séance du 26 juillet 2024
Extrait plan cadastral chemin de la Brousse
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2024
Extrait plan cadastral chemin de la Croze
